Le rapport de subordination dans les relations de travail spéciales

Le monde du travail est entré dans une ère nouvelle, celle du désormais populaire monde du travail 4.0. L’ère des télétravailleuses et des télétravailleurs, des travailleuses et travailleurs de plateforme (Uber, Airbnb, Deliveroo, etc.) ainsi que de la robotisation ! Autant de formes de prestations de travail innovantes qui, poussées par une avancée technologique toujours plus importante et une recherche accrue de flexibilité des travailleurs, ne cessent de perturber le droit du travail suisse. En effet, la conception traditionnelle du rapport de subordination, élément caractéristique du contrat de travail en droit suisse, ne semble plus adaptée pour reconnaitre ces nouvelles formes de prestation de travail comme des contrats de travail (art. 319 al. 1er CO).
Par une étude approfondie de la doctrine, de la jurisprudence et de la pratique juridique, l’auteur clarifie le concept de rapport de subordination et en propose des contours nouveaux qui débouchent sur une proposition de réforme législative. Il présente par ailleurs en détails les diverses formes de relations de travail (contrat ordinaire de travail, contrats de travail de caractère spécial, contrat de télétravail, location de services) ainsi que de nombreux types de plateformes de travail.

Auteur:
Julien Billarant, docteur en droit